Règlement intérieur

Règlement intérieur

L’ensemble scolaire Saint-François est un établissement d’enseignement et d’éducation, c’est-à-dire un lieu de communication, de culture, d’apprentissage des savoirs et de la citoyenneté, de développement des compétences. Il doit permettre à toutes les personnes qui le fréquentent d’y travailler et d’y vivre dans les meilleures conditions possibles. Le respect, la confiance et l’honnêteté des uns envers les autres sont les règles de base qui régissent la vie d’une communauté. C’est pourquoi, il est demandé aux élèves de se respecter mutuellement, d’être courtois et tolérants entre eux, d’être respectueux envers les professeurs, les surveillants et les personnes qui travaillent dans l’établissement.

La Vie Scolaire est importante dans la structure de l’établissement. Elle est organisée de la façon suivante.

  •  Monsieur Cyril LEMASSON est le Cadre Educatif du collège et des lycées
  • Monsieur Olivier DENIS est responsable de la vie scolaire du collège.
  • Mademoiselle Clémence CALLEJA est personnel éducatif.

Ces missions consistent à encadrer les élèves lorsqu’ils ne sont pas pris en charge par les professeurs, notamment lors des permanences, des récréations, de la restauration, des études du matin et du soir…

La vie scolaire s’intéresse à la vie des élèves dans l’établissement et doit leur permettre de trouver une réponse ou une personne pour tout problème les concernant.

Règlement Interieur

Le règlement intérieur est l’expression des règles de vie, des obligations, des droits et devoirs de l’ensemble de la communauté éducative. Il n’a d’autre but que de faciliter la vie de la communauté éducative dans le souci du respect de chacune des personnes.

Entrées et Sorties

Il est demandé aux élèves de ne pas stationner devant l’établissement et de ne pas s’asseoir sur les marches des portes ou sur les rebords des fenêtres des maisons avoisinantes. Les riverains ont le droit au respect et à la tranquillité (mégots, crachats et mots grossiers sont inacceptables). L’accès et la sortie de l’établissement se fait uniquement par l’allée piétonne de l’entrée principale, ainsi tous les élèves passeront devant le bureau de la vie scolaire de la villa “mon repos”. AUCUN AUTRE ACCES N’EST AUTORISE. Le parking est réservé au personnel de l’établissement. Le garage à scooters est réservé aux propriétaires de scooters. Les utilisateurs de bicyclettes doivent circuler à pied dans l’enceinte de l’établissement. Les élèves disposent d’un abri et la responsabilité de l’établissement ne saurait être engagée en cas de vols ou détériorations. Dès qu’un élève a franchi le portail, il est sous la responsabilité de l’établissement et en aucun cas, il ne doit en ressortir sans l’autorisation de monsieur LEMASSON ou de monsieur DENIS.

Collège et Lycée

Les élèves arrivent pour 8h55 au plus tard et repartent à 15h30 au plus tôt. En cas d’absence de professeurs, ils sont, soit  pris en charge par un enseignant, soit dirigés vers la salle d’étude. Les collégiens internes et demi-pensionnaires ne sont pas autorisés à quitter l’établissement entre 12h00 et 13h40. Les élèves qui restent à l’étude du soir (17h00-19h00) ne sont pas autorisés à sortir à 15h30 ou à 16h40.

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Circulation dans l’établissement

Devant le pavillon Mézen et les bâtiments périphériques, les collégiens doivent se ranger calmement aux emplacements prévus et attendre leur professeur.

Pendant les récréations, les élèves sont tenus de quitter les bâtiments et de rester sur la cour, sauf en cas de forte pluie.

 

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Education Physique et sportive

Une tenue spécifique est obligatoire au cours d’E.P.S. Les chaussures de sport doivent être lacées pour prévenir tous risques d’accidents. Les élèves doivent prévoir une tenue de pluie en fonction des conditions météorologiques du jour. Pour une question d’hygiène, il est recommandé d’avoir une tenue de change complète ainsi qu’une serviette. le port de bijoux ( piercing, boucles d’oreilles, bagues …) est interdit pour certaines activités pour des raisons évidentes de sécurité.

Il est interdit de s’allonger sur les tapis de saut en hauteur ( pendant les récréations ) et de se suspendre aux installations sportives extérieures.

Les déplacements en E.P.S

Collège

En dernière heure de la matinée et de la journée, les élèves externes peuvent effectuer seuls le trajet entre le lieu de l’activité physique et le domicile après autorisation parentale et en accord avec le professeur.

Lycée

Dans le cadre d’une responsabilisation des lycéens et en accord avec le professeur, les élèves peuvent accomplir seuls les déplacements entre l’établissement et le lieu d’une activité physique, même si ceux-ci ont lieu au cours du temps scolaire. A l’occasion de tels déplacements, il convient d’aviser les élèves qu’ils doivent se rendre directement à destination, et que même s’ils se déplacent en groupe, chaque élève est responsable de son propre comportement. Ces déplacements, même s’ils sont effectués de fait collectivement, ne sont donc pas soumis à la surveillance de l’établissement. Dans le cas contraire, l’Etablissement assurera les transports. L’accès au gymnase, aux salles de rangement et aux vestiaires ne peut se faire qu’avec l’autorisation du professeur.

La dispense d’E.P.S

La dispense d’ E.P.S n’autorise pas l’élève à s’absenter du cours, quel que soit le problème.

Il doit se présenter à son professeur (possibilité d’observation, d’aide, d’arbitrage ou autres initiatives). L’élève absent à un cours doit fournir un justificatif officiel. Tout certificat médical, émanant d’un médecin de famille, doit préciser les types d’efforts, d’exercices que ne peut pas faire l’élève et ne doit plus être écrit en termes d’activités physiques interdites (B.O. n° 25 du 21 juin 1990).Pour obtenir un certificat officiel du rectorat d’inaptitude partielle ou totale, s’adresser à son professeur d’E.P.S.

Un mot des parents peut-être accordé pour une dispense d’une séance mais n’est pas reconductible. Les élèves inaptes partiellement resteront à l’établissement pour suivre une autre activité physique. Les élèves inaptes totalement resteront en permanence jusqu’au passage du médecin scolaire.

L’évaluation en E.P.S

L’élève n’est pas évalué seulement sur sa performance, mais aussi sur l’assimilation des contenus, sa participation active aux séances et ses progrès. L’élève absent à une séance d’évaluation doit fournir un justificatif officiel (certificat médical). Toute absence ou dispense non justifiée médicalement pourra entraîner 0/20 sur l’activité évaluée.

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Travail

Les élèves doivent accomplir les travaux écrits, oraux et pratiques qui leur sont demandés par les enseignants. En outre, ils doivent se munir du matériel demandé par chaque professeur. En cas d’absence, les élèves doivent rattraper les cours manqués dans les plus brefs délais. De plus, les élèves doivent se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui leur sont imposées. (exemple : travail à la maison rendu dans les délais impartis par le professeur, devoirs en classe, etc…).

Ces travaux sont nécessaires pour évaluer les connaissances et les compétences des élèves. Le professeur se réserve les modalités de l’évaluation des élèves absents. Il en va de même des élèves n’ayant pas rendu leur devoir en temps ou qui refusent leur évaluation. Les absences constatées et les résultats obtenus figureront sur les bulletins trimestriels et, le cas échéant, sur les livrets scolaires et les dossiers de poursuite d’études.

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Retards et absences

Retards

L’assiduité aux cours est essentielle pour la réussite des élèves, en conséquence les rendez-vous médicaux (sauf cas exceptionnel qu’appréciera la vie scolaire), les leçons de conduite, etc… doivent être pris en dehors du temps scolaire.

Tout retardataire de moins de 3 minutes se rend en cours (Le professeur mentionne le retard sur son pointage).

Tout retardataire de plus de 3 minutes doit obligatoirement se présenter et retirer un billet d’admission au bureau de la vie scolaire de la villa “mon repos” (ouverture 7h30 – 9h00).

TROIS retards mensuels non justifiés par écrit entraînent une sanction.

Absences

Pour toute absence prévisible, une information préalable doit être adressée par les parents à monsieur LEMASSON (Cadre Éducatif du collège et des lycées) ou monsieur DENIS (responsable de vie scolaire collège).

Pour toute absence imprévisible, les parents doivent prévenir le plus tôt possible.

  • vie scolaire du collège (M. DENIS) ====> 02.33.82.43.21 ou 06.31.64.48.79
  • vie scolaire des lycées (M. LEMASSON)==> 02.33.82.43.15 ou 06.30.98.55.90
  • mail de la vie scolaire du collège : vie.scolaire.college@sfsales.fr
  • mail de la vie scolaire du lycée : vie.scolaire.lycee@sfsales.fr
  • mail de monsieur Lemasson : cadre.educatif@sfsales.fr

A son retour, l’élève doit impérativement passer à l’accueil de la vie scolaire ( villa mon repos ouverte de 7h30 à 9h00 ). Si un mail n’a pas été envoyé, il présentera un courrier de sa famille.

Le motif « raison personnelle » n’est pas recevable. Si le motif de l’absence requiert la confidentialité, les parents adressent un courrier au Cadre Éducatif ou au Chef d’Etablissement.

L’absence non justifiée à un cours peut entraîner la récupération de celui-ci en fin de journée après avoir prévenu les parents. Les “pannes de réveil” ainsi que les “erreurs d’emploi du temps” trop fréquentes peuvent également faire l’objet d’une récupération.

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Locaux et matériels

Les élèves respectent les locaux mis à leur disposition et prennent le plus grand soin du matériel qui leur est confié. Tout matériel dégradé est remplacé aux frais de la famille. Le matériel scolaire reste sous l’entière responsabilité de l’élève durant la journée. ( cadenas, livres, calculatrices, …) Il est conseillé aux élèves de ne pas laisser leur sac sous la galerie ou en tout autre lieu. En cas de vol (vêtement ou matériel), l’établissement décline toute responsabilité.

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Sécurité et Hygiène

L’achat, la vente, la détention et la consommation d’alcool et de drogue sont strictement interdites dans l’établissement. En cas d’infraction à cette règle, le chef d’établissement avertira systématiquement les services de police et prendra les mesures nécessaires qui s’imposent. Le chewing-gum est interdit dans les salles de travail, pendant les heures de cours ou dévaluation et en E.P.S. Tous les objets dangereux (cutters, couteaux, lampes laser…) sont interdits dans l’établissement. L’usage du téléphone portable, de baladeur, de lecteur DVD, de consoles de jeux, est interdit dans les salles de classe. La prise de vue (photos numériques ou papier) est interdite dans l’enceinte de l’établissement – respect du droit à l’image (article 226-8 du code pénal, ordonnance n°2000-916 du 19/09/2000). Le non respect de cette règle entraîne la confiscation immédiate et temporaire de l’appareil qui sera déposé auprès de la vie scolaire. Nous nous réservons le droit de demander à la famille de venir le récupérer.

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Récréations

La récréation est un moment de détente et de partage. Chaque élève veillera à ce qu’elle soit agréable pour tous et restera aux endroits autorisés.

Lieux interdits : L’espace de surveillance à Saint-François-de-Sales est très vaste. Nous demandons aux élèves de ne pas se rendre devant les salles de laboratoires, devant le pavillon central, derrière le gymnase et dans le bosquet.

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Santé

Aucun médicament ne peut être donné par le personnel de l’établissement. Les élèves devant prendre des médicaments pendant leur présence à Saint François doivent les déposer au bureau de la vie scolaire, accompagnés de l’ordonnance. Ils viendront les prendre à l’heure prescrite par le médecin. En cas de maladie ou de blessure, l’établissement informe systématiquement la famille. Une décision d’hospitalisation ne peut être prise qu’avec l’accord des parents. Il est bien évident qu’en cas d’absence des parents, l’établissement fait le nécessaire auprès des services médicaux. Dans l’intérêt des élèves, tout accident, même s’il paraît bénin, doit être signalé sur le champ, au personnel de surveillance, au professeur responsable ou tout adulte de l’établissement.

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Tenue vestimentaire

L’élève doit avoir une tenue vestimentaire correcte, décente et adaptée aux exigences de la vie scolaire. A titre d’exemple : pas de jupes trop courtes, de vêtements moulants, de vêtements effilochés ou déchirées, pas de sous-vêtement apparent, pas de tenues trop dénudées. Les pantalons doivent être portés décemment. L’élève réserve une tenue de sport (short, survêtement et maillot) pour le cours d’E.P.S. Il les apporte dans un sac réservé à cet effet. Dans le cas contraire, l’établissement se donne le droit de retenir l’élève à la vie scolaire et de joindre sa famille pour trouver rapidement une solution.

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C.D.I & B.D.I

Le Centre de Documentation et d’Information est un lieu de culture réservé à la lecture et à la recherche documentaire. Il est animé par un(e)professeur documentaliste. C’est un lieu qu’ il faut respecter en travaillant dans le calme. Les utilisateurs du CDI peuvent emprunter des romans, des documentaires, des périodiques, pendant 15 jours.

Le B.D.I. met à la disposition des élèves, des familles et des enseignants l’information sur les professions, les diplômes, les écoles grâce à un fond documentaire constamment renouvelé (ONISEP, CIDJ, revue « l’Etudiant », etc).On peut y consulter, sur place, un logiciel d’accompagnement du projet personnel et y emprunter des guides d’aide à l’orientation (plus de 150 titres actuellement). Il est animé par Madame ROLLAND aidée de parents d’élèves.

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Punitions ou Sanctions

Les différentes sanctions prévues par le règlement de l’établissement se veulent positives. Elles visent à modifier le comportement d’un élève qui perturbe le bon déroulement du cours ou les habitudes de travail d’un élève qui n’exploite pas ses capacités ou ses aptitudes comme il le devrait.

La hiérarchie des sanctions prévue par le règlement de l’établissement s’établit de la façon suivante :

Dialogue avec l’élève

  • Dialogue avec l’élève, exercices à refaire, devoirs supplémentaires ou travail d’intérêt général.
  • Avertissements oraux.
  • Observation sur le carnet de liaison (pour les collégiens) qui sera signé des parents et présenté au cours suivant.
  • Rencontre avec les parents.

Observation écrite

Si cela ne suffit pas, une observation écrite est adressée à la famille. Cette observation devra être signée par les parents et retournée à la vie scolaire.

Retenue

Le mercredi de 13h40 à 16h40, le soir de 17h00 à 18h00, le matin à 8h00 en fonction de l’emploi du temps. Les parents reçoivent la notification de la retenue de leur enfant par courrier. Elle est donnée suite à 3 observations écrites ou directement suite à une absence de travail ou à un comportement inacceptable (manque de respect, violence verbale ou physique envers un adulte ou un autre élève). Elle est également donnée suite à 3 retards non justifiés.

Un élève qui ne tiendrait pas compte des observations et ne se présenterait pas en temps voulu pour s’acquitter de sa punition sera convoqué au bureau de la vie scolaire dans les plus brefs délais.

Le Conseil de médiation

Il intervient après 3 retenues. Il est chargé de trouver une solution à la difficulté rencontrée par l’élève. Il réunit le Professeur Principal, le Responsable Pédagogique, la vie scolaire et l’élève.

Le Conseil de division

Si l’élève ne tient pas compte des remarques faites au conseil de médiation, un conseil de division est nécessaire. Il réunit le Responsable Pédagogique, le Professeur Principal, le Cadre Educatif, la vie scolaire, l’élève et ses parents et éventuellement la ou les personnes ayant demandé les sanctions. La situation de l’élève y est analysée et la décision prise est immédiatement communiquée à la famille.

Le Conseil de Discipline

C’est la plus haute instance dans la hiérarchie prévue par l’Etablissement.

Le conseil de Discipline est convoqué par le Chef d’établissement. Il a pour fonction de régler les questions graves pour un élève concernant la vie scolaire, son comportement.

Il se déroule en présence du Chef d’établissement, du Responsable pédagogique, du Responsable de vie scolaire collège (pour un collégien), du Cadre Éducatif, du Professeur Principal, des enseignants de l’élève, des parents correspondants, de l’élève et de ses parents.

Après avoir écouté les différents partis, le Conseil de Discipline prend une décision en dehors de la présence de l’élève et de ses parents. Elle est ensuite communiquée oralement à l’intéressé et à sa famille puis confirmée par courrier. Elle est exécutoire immédiatement. Le Conseil de Discipline peut prononcer une exclusion définitive. En cas de nécessité avérée, le Chef d’Etablissement peut, à titre conservatoire, interdire l’accès de l’établissement à un élève en attendant la comparution de celui-ci devant le Conseil de Discipline.

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